Conseils municipaux

Vous trouverez dans cette page les archives des comptes-rendus des  conseils municipaux de 2008 à 2022, les délibérations votées par le conseil municipal, les PV détaillés et les décisions municipales.
Ces documents sont consultables et téléchargeables au format pdf.

Délibérations

2023

Onglet 1

A venir

2022

CM_22.09.26_Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

dl20220926-001_Budget principal – décision modificative n° 2

DL20220926-002_Budget annexe du service des eaux – décision modificative n° 1

DL20220926-003_Budget annexe de l’assainissement – décision modificative n° 1

DL20220926-004_Budget principal et budget annexe de l’eau – effacement de dettes

DL20220926-005_Budget annexe de l’eau – apurement de créances prescrites

DL20220926-006_Budget principal – adoption de la nomenclature M57 – apurement du compte 1069

DL20220926-007_Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

DL20220926-008_Budget principal – adoption de la nomenclature M57 – biens immobilisés – fixation des durées d’amortissement

DL20220926-009_Budget principal – adoption de la nomenclature M57 – adoption du règlement budgétaire et financier

DL20220926-010_Office National des Forêts – destination des coupes de bois 2022

DL20220926-011_Autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention « Opération de Revitalisation des Territoires » (ORT)

DL20220926-012_Cession d’un hangar bâti – régularisation cadastrale – site du Champ de Foire

DL20220926-013_Principe de cession des immeubles communaux de l’ancienne école de musique – place de la République – place du Sénéchal

DL20220926-014_Etude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable – autorisation de Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat avec Haute-Corrèze Communauté

DL20220926-015_Haute-Corrèze Communauté – modification des statuts

DL20220926-016_Création et composition des commissions municipales

DL20220926-017_Mise en place du télétravail

DL20220926-018_Recrutement d’agents non titulaires (accroissement saisonnier d’activité)

DL20220926-019_Recrutement d’agents non titulaires (accroissement temporaire d’activité)

DL20220926-020_Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze

DL20220926-021_Modalités de remboursement des frais de déplacements temporaires des agents

DL20220926-022_Définition des taux de promotions au titre de l’année 2022 : ratios d’avancement

DL20220926-023_Création de postes au tableau des effectifs

DL20220926-024_Création d’un emploi permanent de catégorie B et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie B lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article L 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

DL20220926-025_Recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiés en application de l’article L 332-24 – volontaire territorial en administration – chargé de développement foncier

DL20220926-026_Délégation partielle du droit de préemption urbain de Monsieur le Maire a Haute-Corrèze Communauté sur le quartier de la médiathèque

DL20220926-027_Régularisation de servitude de passage d’un réseau d’eau potable et d’assainissement communal – parcelle AH n° 52

CM_22.12.14_Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

DL20221214-001_Budget principal – décision modificative n° 3

DL20221214-002_Délégation de service public du cinéma « Le Carnot » – versement d’une subvention à la SARL VEO CINEMAS

DL20221214-003_Budget principal et budgets annexes de l’eau, de l’assainissement, du camping – admissions en non valeur – 2022

DL20221214-004_Budget principal et budget annexe de l’eau – effacement de dettes

DL20221214-005_Budget principal, budgets annexes du services des eaux et de l’assainissement – ouverture anticipée des crédits « 2023 »

DL20221214-006_CCAS – avance de subvention communale 2023

DL20221214-007_Renégociation de dette

DL20221214-008_Contractualisaiton départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – diagnostics énergétiques

DL20221214-009_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – travaux pour l’amélioration de la performance énergétique dans les écoles – phase 1 – tranche 1

DL20221214-010_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – aménagement espaces extérieurs, places de parking (projet global santé Haute-Corrèze)

DL20221214-011_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – aménagement du site de Ponty (aménagements sportifs : site VTT, site de pumptrack…)

DL20221214-012_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – restructuration du cimetière

DL20221214-013__Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – aménagement de la grange Bénédit (dans le cadre de la micro-folie)

dl20221214-014_Contractualisation Départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – reprise des sols des réserves, travaux de chauffage a l’Hôtel Bonnot de Bay et éclairage de la salle d’exposition (Musée du Pays d’Ussel)

DL20221214-015_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – changement de la chaudière du bâtiment Lombarteix

DL20221214-016_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – création d’une passerelle piétonne sur le pont Jaurès

DL20221214-017_Adhésion de la Ville à l’association Nouvelle-Aquitaine des achats publics responsables (3AR)

DL20221214-018_Associations : subventions « 2022 »

dl20221214-019_Cession d’une emprise communale – impasse de Genévriers – annule et remplace la délibération n° DL20220406-031

DL20221214-020_Intégration dans le domaine public de la parcelle ZL n° 141 située rue du Puy Chavagnac à Ussel

DL20221214-021_Cession d’un terrain communal privé – impasse Pré Mornac

DL20221214-022_Régularisation rue de Couzergues

DL20221214-023_Cession salle polyvalente du Champ de Foire – régularisation cadastrale – rue du Général Antony Prouzergue

DL20221214-024_Dénomination de voies

DL20221214-025_Bilan annuel « 2021 » des cessions et acquisitions de la Commune

DL20221214-026_Convention de prestations de services pour les travaux d’entretien courant et petits travaux au sein de la résidence autonomie Les Acacias pour personnes âgées et personnes du dispositif d’hébergement d’urgence et les logements intermédiaires gérés par le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Ussel – autorisation de Monsieur le Maire à signer ledit document

DL20221214-027_Convention de participation financière au réaménagement de la voie communale 18 sur la Ville d’Ussel – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec la ville de Chaveroche

DL20221214-028_Installation infrastructures de charges pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention de droit d’usage avec ENEDIS

DL20221214-029_Installation d’une ligne électrique souterraine – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention de droit d’usage avec ENEDIS

DL20221214-030_Création et composition des commissions municipales

DL20221214-031_Exceptions au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – détermination de la liste des dimanches travaillés pour l’année 2023

DL20221214-032_Mise à disposition de l’ensemble des services proposés par une plate-forme de dématérialisation – convention signée avec le Conseil Départemental de la Corrèze

DL20221214-033_Convention de partenariat pour la mise en œuvre des clauses d’insertions sociales dans les marchés publics – autorisation de Monsieur le Maire à signer cette convention avec le Conseil Départemental de la Corrèze 2023-2025

DL20221214-034_Musée du Pays D’Ussel – récolement 2020 – 2022

DL20221214-034_Annexe

DL20221214-035_Archives municipales – récolement sommaire

DL20221214-035_Annexe 1

DL20221214-035_Annexe 2

DL20221214-036_Recrutement d’agents non titulaires (accroissement saisonnier d’activité)

DL20221214-037_Recrutement d’agents non titulaires (accroissement temporaire d’activité)

DL20221214-038_Création d’un emploi permanent de catégorie B et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie B lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article 332-8 2 – modification de la délibération DL20201216-025

DL20221214-039_Création d’un emploi permanent de catégorie B et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie B lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article 332-8 2°- modification de la délibération DL20211006-016

DL20221214-040_Création d’un emploi permanent de catégorie B et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie B lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article 332-8 2°- modification de la délibération DL20210317-030

DL20221214-041_Création d’un emploi permanent de catégorie A et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie A lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article L 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

DL20221214-042_Dispositif Parcours Emploi et Compétences (PEC)

PV détaillés

PV détaillés

CM_2022.09.26_PV_DETAILLE

Décisions

2023

Janvier

D20230103-001_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance suite décision de licenciement pour faute grave – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230106-002_Crèche Familiale et Multi-Accueil – tarifs 2023 – tarifs fixes

D20230110-003_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – Requête introductive d’instance suite décision de licenciement pour faute grave – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230116-004_Tarifs du service Education et Jeunesse

Février

A venir

2022

D20220704-064_animation des ateliers de lithographie 2022 – approbation du montant forfaitaire de la prestation de service

D20220705-065_Concert Quatuor Paris Swing le 06/07/22 au centre culturel Jean Ferrat

D20220705-066_Vente de véhicules communaux de gré à gré

D20220712-067_Prêt au Musée du Pays d’Ussel d’œuvres appartenant à Madame Claire MISFUD afin d’organiser une exposition : « Regards sur la Corrèze : Josef Czapski / Jean Colin »

D20220720-068_Travaux d’aménagement de la place de la République – Attribution du marché

D20220727-069_Enlèvement, transport et compostage des boues de la station d’épuration – Accord-cadre n°2022F07 – SAUR SAS

D20220728-070_Défense des intérêts de la Commune – Provision d’honoraires – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220729-071_Location longue durée et entretien d’un véhicule type poids lourd bi benne, avenant 1 – FAURIE LOCATION ET SERVICES

D20220803-072_Tarifs du service Education et Jeunesse

D20220803-073_Spectacle Les Misérables 2.0 les 16 et 17/03/23 au cinéma/théâtre le Carnot

D20220803-074_Abonnements saison culturelle 2022-2023

D20220810-075_Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale, 11 lots séparés – accords-cadres n° 2022F08 1 à 11

D20220816-076 _Tarifs du service Education et Jeunesse

D20220901-077_Tarifs du Centre Aqua-Récréatif

D20220905-078_Musée du Pays d’Ussel – Initiation à la typographie – approbation du montant forfaitaire de la prestation de service

D20220905-079_Participation financière de la Société des archives historiques et du musée d’Ussel pour la restauration d’un spécimen naturalisé

D20220920-080_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022

D20220920-081_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022

D20220923-082_Spectacle « Les Chansons Chocottes – Le Bal des Chocottes » au centre culturel le 28/10/22

D20220923-083_Parrainage – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec ENEDIS

D20220930-084_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Règlement des frais et honoraires – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-085_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-086_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-087_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-088_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-089_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20221003-090_Spectacle « Loomie et les robots » au centre culturel Jean Ferrat le 09/12/22

D20221003-091_Spectacle « Voyage au bout de la nuit » au cinéma-théâtre Le Carnot le 25/04/22

D20221003-092_Gratuité d’une partie du musée et ouverture dans le cadre de l’exposition « Rites magiques et sorcellerie en Haute-Corrèze » du mercredi 5 octobre au vendredi 4 novembre 2022 de 14 h 00 à 17 h 30

D20221006-093_Mise en place d’ateliers de massage en direction des bébés

D20221006-094_Mise en place d’ateliers d’éveil musical

D20221007-095_Acceptation d’indemnité de sinistre – choc de véhicule sur un panneau au carrefour entre l’avenue de Clermont et la rue de Bussiertas

D20221011-096_Services d’assurances – modification n° 3 – lot 4 : risques statutaires du personnel – marché n° 2020F01-04 – GROUPEMENT ALLIANZ VIE / T. KOBILARZ

D20221011-097_Acceptation d’indemnité de sinistre – sinistre du 02/06/22, panne de l’ascenseur de l’école élémentaire Jean Jaurès à la suite d’orages

D20221013-098_Acquisition d’un véhicule PEUGEOT 208 immatriculé ET-411-ZG

D20221013-099_Convention d’occupation de locaux avec la Ligue contre le Cancer

D20221013-100_Convention d’occupation de locaux avec l’association Souriez et Positivez

D20221017-101_Intervention photos avec le Père Noël et son lutin au centre culturel Jean Ferrat le 21/12/22

D20221017-102_Travaux d’élargissement et de réfection du pont de la Sarsonne – marché n° 2022I08 – ETS A BREDECHE

D20221018-103_Mise en place d’ateliers de lecture

D20221115-104_Mise à disposition des locaux

D20221115-104_Annexe

D20221115-105_Spectacle proposé par l’Association POPATEX pour la représentation du spectacle de Noël « Attention Zoé» pour les enfants accueillis au sein des structures Multi-Accueil et à l’ACM « Les Genêts » ainsi que pour les enfants et les assistantes maternelles de la Crèche familiale et du RAPEI Haute-Corrèze – le 14/12/22 à la salle polyvalente

D20221115-106_Marché subséquent N° 3 pour la fourniture et l’acheminement d’électricité (plus de 36 KvA) – N° 2022F10 – ELECTRICITE DE FRANCE

D20221118-107_Fourniture de matériels et produits d’entretien – avenant n° 1 Lots 1 et 2 – Accords-cadres n° 2021F05 1 et 2 – SAS SODICO

D20221125-108_Service régulier de transport routier réservé aux usagers scolaires et activités extrascolaires – Lot 1 : Ecoles intra-muros et Lot 2 : ACM, CMJ et DSU – Accords-cadres N° 2022F11 1 et 2 – SAS FAURE CORREZE – SAS MONEGER

D20221201-109_Acceptation d’indemnité de sinistre – sinistre du 18/01/22 – garde-corps du Pont du Bech suite à un choc de véhicule non identifié

D20221202-110_Passage à la nomenclature M57 – mise à jour de l’inventaire comptable

D20221202-111_Collecte et traitement des bennes de déchets – apports déchets verts / matériaux sur la déchèterie du Camp César – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec Haute-Corrèze Communauté – du 01/01/2020 au 31/12/2022

D20221202-112_Acceptation de la prise en charge – Défense des intérêts de la Commune – requête présentée devant le Tribunal Administratif de Limoge contre l’arrêté n° DP 019275 19 U0090

D20221202-113_Acceptation de la prise en charge – Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022

D20221202-114_Acceptation de la prise en charge – Défense des intérêts de la Commune dans le cadre de procédures devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension et requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022

D20221207-115_Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du marché couvert – Avenant de transfert – Marché n° 2022I02 – Groupement DEJANTE VRD CONSTRUCTION/CLARY²/DEJANTE ENERGIE SUD-OUEST/ACOUSTICDIA

D20221208-116_Location d’un local 1 place Duché pour des boutiques éphémères

D20221209-117_Evaluation des risques psychosociaux – SARL GAERIS SCIENCES HUMAINES

D20221209-118_Avenant n° 3 au contrat d’assurances dommages aux biens – Marché 2020F01, lot 1, contrat 029205/V – SMACL ASSURANCES

D20221212-119_Spectacle Maria Dolorès y Amapola Quartet le 19/01/23 – Cinéma-Théâtre Le Carnot

D20221213-120_Fixation du tarif de participation de la Commune d’Aix aux frais de production de repas par la cuisine centrale de la Commune d’Ussel – à compter du 13/12/22

D20221220-121_Camping de Ponty – fourniture d’eau et d’électricité aux gens du voyage – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention avec Haute-Corrèze Communauté – du 01/1119 au 30/11/21

D20221227-122_Prestations d’assurance flotte automobile et risques annexes Attribution du marché à l’agence Valade AXA

ARCHIVES : comptes-rendus de 2014 à 2022

ARCHIVES : comptes-rendus de 2008 à 2014