Conseils municipaux

Vous trouverez dans cette page les archives des comptes-rendus des  conseils municipaux de 2008 à 2022, les délibérations votées par le conseil municipal, les PV détaillés et les décisions municipales.
Ces documents sont consultables et téléchargeables au format pdf.

Délibérations

2023

CM du 01/03/23

CM_23.03.01_Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

DL20230301-001_CREATION DU BUDGET ANNEXE ENERGIE

DL20230301-002_DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES « 2023 »

Dl20230301-003_FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DE PRESTATIONS AVEC DU MATERIEL COMMUNAL

DL20230301-004_APPROBATION DE LA CONTRACTUALISATION DEPARTEMENTALE 2023-2025 AVEC LE DEPARTEMENT DE LA CORREZE

DL20230301-005_DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) « 2023 » – ECOLE NUMERIQUE – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – EQUIPEMENT DES ECOLES EN VIDEOPROJECTEURS INTERACTIFS, TABLEAUX BLANCS INTERACTIFS, ORDINATEURS

DL20230301-006_CESSION DE PARCELLES COMMUNALES PRIVEES – IMPASSE PUY DE MARMION

DL20230301-007_ETABLISSEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE D’UN RESEAU D’EAUX PLUVIALES COMMUNAL – IMPASSE PRE MORNAC – COMPLETE LA DELIBERATION N° DL20221214-021 DU 14 DECEMBRE 2022

dl20230301-008_CESSION DU CENTRE EQUESTRE – REGULARISATION CADASTRALE – RUE DU LAC

DL20230301-009_INSTALLATION D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE AVENUE TURGOT– AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION DE DROIT D’USAGE AVEC ENEDIS

DL20230301-010_INSTALLATION D’UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE EYBRAIL HAUT– AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION DE DROIT D’USAGE AVEC ENEDIS

DL20230301-011_RYTHMES SCOLAIRES – DELIBERATION POUR DEMANDER LE RETOUR DE LA SEMAINE DE 4 JOURS

DL20230301-012_MUSEE DU PAYS D’USSEL – PROJETS « 2023 » – AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER DES CONVENTIONS ET A SOLLICITER LE SOUTIEN FINANCIER DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DU LIMOUSIN

DL20230301-013_RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES (ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE)

DL20230301-014_CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE B ET RELATIVE AU RECRUTEMENT, LE CAS ECHEANT, D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE B LORSQUE LES BESOINS DU SERVICE OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT – ARTICLE L 332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

DL20230301-015_FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DE PRESTATIONS DU PERSONNEL COMMUNAL

DL20230301-016_Motion pour la régulation du tarif Energie

CM du 12/04/23

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

DL20230412-001_BUDGET PRINCIPAL – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION « 2022 »

DL20230412-002_BUDGET PRINCIPAL – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF « 2022 »

DL20230412-003_BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DES RESULTATS « 2022 » SUR L’EXERCICE « 2023 »

DL20230412-004_BUDGET PRINCIPAL – FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION

DL20230412-005_BUDGET PRINCIPAL – PROVISION POUR DEPRECIATION DES CREANCES DOUTEUSES

DL20230412-006_BUDGET PRINCIPAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF « 2023 »

DL20230412-007_BUDGET PRINCIPAL – PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 – FONGIBILITE DES CREDITS

DL20230412-008_BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT– APPROBATION DU COMPTE DE GESTION « 2022 »

DL20230412-009_BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF « 2022 »

DL20230412-010_BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DES RESULTATS « 2022 » SUR L’EXERCICE « 2023 »

DL20230412-011_BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF « 2023 »

DL20230412-012_BUDGET ANNEXE DE L’EAU – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION « 2022 »

DL20230412-013_BUDGET ANNEXE DE L’EAU – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF « 2022 »

DL20230412-014_BUDGET ANNEXE DE L’EAU – AFFECTATION DES RESULTATS « 2022 » SUR L’EXERCICE « 2023 »

DL20230412-015_BUDGET ANNEXE DE L’EAU – PROVISION POUR DEPRECIATION DES CREANCES DOUTEUSES

DL20230412-016_BUDGET ANNEXE DE L’EAU – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF « 2023 »

DL20230412-017_BUDGET ANNEXE DU CAMPING – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION « 2022 »

DL20230412-018_BUDGET ANNEXE DU CAMPING – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF « 2022 »

DL20230412-019_BUDGET ANNEXE DU CAMPING – AFFECTATION DES RESULTATS « 2022 » SUR L’EXERCICE « 2023 »

DL20230412-020_BUDGET ANNEXE DU CAMPING – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF « 2023 »

DL20230412-021_BUDGET ANNEXE AUTORISATION DROIT DES SOLS – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION « 2022 »

DL20230412-022_BUDGET ANNEXE AUTORISATION DROIT DES SOLS – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

DL20230412-023_BUDGET ANNEXE ENERGIE – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF « 2023 »

dl20230412-024_ASSOCIATIONS / SUBVENTIONS « 2023 »

DL20230412-025_PARTICIPATION FORFAITAIRE « 2023 » A L’ÉCOLE NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE

DL20230412-026_CONTRIBUTION « 2023 » AU SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS

DL20230412-027_REVALORISATION 2023 DES REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER COMMUNAL DUE PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

DL20230412-028_BUDGET PRINCIPAL – ACTUALISATION DES TARIFS DE TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 2024

DL20230412-029_BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE DE L’EAU – EFFACEMENT DE DETTES

DL20230412-030_DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) « 2023 » – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE PLACES ET D’ESPACES PUBLICS – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – AMENAGEMENT DES ABORDS DE L’EGLISE SAINT-MARTIN

DL20230412-031_DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) « 2023 » – REFECTION DE VOIRIE – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – TRAVAUX DE VOIRIE RUE DES SANS CULOTTES

DL20230412-032_DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) « 2023 » – CONSTRUCTION, RENOVATION DE LOCAUX TECHNIQUES, COMMUNAUX OU COMMUNAUTAIRES – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – COUVERTURE BATIMENT FESTIVITES

DL20230412-033_DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (D.S.I.L.) « 2023 » – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – REAMENAGEMENT DU MARCHE COUVERT

DL20230412-034_FOND VERT « 2023 » – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – REAMENAGEMENT DU MARCHE COUVERT

DL20230412-035_DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (D.S.I.L.) – CREATION, TRANSFORMATION ET RENOVATION DES BATIMENTS SCOLAIRES – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – TRAVAUX DANS LES ECOLES

DL20230412-036_DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (D.S.I.L.) ET FOND VERT « 2023 » – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – REMPLACEMENT DES MENUISERIES DES ECOLES

DL20230412-037_AGENCE NATIONAL DU SPORT (ANS) « 2023 » – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – REALISATION D’UN SKATEPARK

DL20230412-038_AUTORISATION DU MAIRE A ENTREPRENDRE ET SIGNER TOUTES LES DEMARCHES POUR LE DEPOT DES AUTORISATION LIEES A L’URBANISME NECESSAIRES A L’EXECUTION DES PROJETS POUR L’EXERCICE 2023

dl20230412-039_CESSION D’UN BIEN PAR L’EPFNA A LA COPROD – VALIDATION DU PRIX DE CESSION – ACQUISITION DE PARCELLES POUR LA CREATION DE PLACES DE STATIONNEMENT – AVENUE CARNOT

DL20230412-040_ACQUISITION D’UNE PARCELLE NON BATIE – CHAMP DE FOIRE

DL20230412-041_MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREPUSCULE DU SYNDICAT DE LA DIEGE POUR LA RATIONALISATION ET RENOVATION DES LUMINAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC

DL20230412-042_FOURRIERE – AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DE PROTECTION ANIMALE EGLETONNAISE

DL20230412-043_FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPDR) « 2023 » – MISE EN PLACE D’ACTIONS D’ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION – AUTORISATION DE SOLLICITER LE SOUTIEN FINANCIER DE L’ETAT

DL20230412-044_MISSION INTERMINISTERIELLE DE LUTTE CONTRE LES DROGUES ET LES CONDUITES ADDICTIVES (MILDECA) « 2023 » – MISE EN PLACE D’ACTIONS D’INFORMATION ET DE PREVENTION – AUTORISATION DE SOLLICITER LE SOUTIEN FINANCIER DE L’ETAT

DL20230412-045_APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES JARDINS DE DEVELOPPEMENT SOCIAL DE LA VALLEE VERTE – SIS RUE JEAN SEGUREL

DL20230412-046_RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES (ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE)

DL20230412-047_MOTION DES MISSIONS LOCALES DE NOUVELLE AQUITAINE

CM du 28/06/23

CM_23.06.28_Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

DL20230628-001_BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N° 1

DL20230628-002_FOND VERT « 2023 » ET DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (D.S.I.L.) – CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) « 2023 » – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – REAMENAGEMENT DU MARCHE – MODIFIE LES DELIBERATIONS DL20230412-033 ET DL20230412-034

DL20230628-003_MSA – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT – REALISATION D’UN SKATEPARK

DL20230628-004_BILAN ANNUEL « 2022 » DES CESSIONS ET ACQUISITIONS DE LA COMMUNE

DL20230628-005_DENOMINATION DE VOIE – IMPASSE DE LA VIALATTE

DL20230628-006_PRISE EN CHARGE DE LA GESTION ET DE L’ENTRETIEN DES PISTES CYCLABLES ET PASSAGES PIETONS AUX ABORDS DE L’AGGLOMERATION D’USSEL – AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE

DL20230628-007_RENOUVELLEMENT D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RUE DU BOULET – AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION DE DROIT D’USAGE AVEC ENEDIS

DL20230628-008_RAPPORT ANNUEL « 2022 » SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ET DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

DL20230628-009_COMPTE PERSONNEL DE FORMATION

DL20230628-010_MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE – SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION

DL20230628-011_RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES (ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE)

DL20230628-012_RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES (ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE)

DL20230628-013_MOTION POUR LA PRESERVATION DU CENTRE HOSPITALIER DE HAUTE CORREZE

CM du 28/09/2023

CM_23.09.28_Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

DL20230928-001_REDUCTION DE LA PRESENCE DES DECHETS ISSUS DES PRODUITS DE TABAC JETES DE MANIERE INAPPROPRIEE DANS L’ESPACE PUBLIC – AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LE CONTRAT-TYPE AVEC ALCOME

DL20230928-002_DISPOSITIF D’AIDE AUX ASSOCIATIONS USSELLOISES – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A HAUTEUR DE 50 % SUR LE MONTANT DE LA SECONDE COTISATION

DL20230928-003_MODALITES DE CESSION DES IMMEUBLES COMMUNAUX DE L’ANCIENNE ECOLE DE MUSIQUE VIA LA PLATEFORME 36 HEURES IMMO – PLACE DE LA REPUBLIQUE – PLACE DU SENECHAL

DL20230928-004_VENTE DE DEUX BATIMENTS DE LA PARCELLE BATIE CADASTREE SECTION ZH N° 94 – ANCIEN SITE DE L’AFPA

DL20230928-005_DISTRACTION DU REGIME FORESTIER SUR LES PARCELLES FORESTIERES VENDUES A LA COMMUNE DE VALIERGUES

DL20230928-006_AUTORISATION DE LA COMMUNE D’ENTAMER LES DEMARCHES POUR PROCEDER A LA DEMOLITION DE 18 LOGEMENTS ET 8 GARAGES A LA « RESIDENCE LA GANNE » SITUEE BOULEVARD DE LA JALOUSTRE PAR CORREZE HABITAT

DL20230928-007_AUTORISATION DE LA COMMUNE D’ENTAMER LES DEMARCHES POUR PROCEDER A LA DEMOLITION DE 18 LOGEMENTS ET 25 GARAGES A LA « RESIDENCE LA TRIOUZOUNE » SITUEE BOULEVARD DE LA JALOUSTRE PAR CORREZE HABITAT

DL20230928-008_DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE DU DOMAINE PUBLIC – RUE DE LA CHAUVANCHE

DL20230928-009_MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE – AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

DL20230928-010_ESPACE DE VIE SOCIALE LA CIVADIERE – RENOUVELELEMENT DE L’AGREMENT DU PROJET SOCIAL 2024/2027

DL20230928-011_CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE C ET RELATIVE AU RECRUTEMENT, LE CAS ECHEANT, D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE C LORSQUE LES BESOINS DU SERVICE OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT – ARTICLE L 332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

DL20230928-012_RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES (ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE)

DL20230928-013_DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI ET COMPETENCES (PEC)

DL20230928-014_DEFINITION DES TAUX DE PROMOTIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 : RATIOS D’AVANCEMENT

DL20230928-015_CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

DL20230928-016_PARTICIPATION FINANCIERE DU FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)

DL20230928-017_CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA CORREZE (CDG 19) POUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, MENACES OU INTIMIDATION, DISCRIMINATION, HARCELEMENT MORAL, HARCELEMENT SEXUEL ET AGISSEMENTS SEXISTES

2022

CM_22.09.26_Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

dl20220926-001_Budget principal – décision modificative n° 2

DL20220926-002_Budget annexe du service des eaux – décision modificative n° 1

DL20220926-003_Budget annexe de l’assainissement – décision modificative n° 1

DL20220926-004_Budget principal et budget annexe de l’eau – effacement de dettes

DL20220926-005_Budget annexe de l’eau – apurement de créances prescrites

DL20220926-006_Budget principal – adoption de la nomenclature M57 – apurement du compte 1069

DL20220926-007_Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

DL20220926-008_Budget principal – adoption de la nomenclature M57 – biens immobilisés – fixation des durées d’amortissement

DL20220926-009_Budget principal – adoption de la nomenclature M57 – adoption du règlement budgétaire et financier

DL20220926-010_Office National des Forêts – destination des coupes de bois 2022

DL20220926-011_Autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention « Opération de Revitalisation des Territoires » (ORT)

DL20220926-012_Cession d’un hangar bâti – régularisation cadastrale – site du Champ de Foire

DL20220926-013_Principe de cession des immeubles communaux de l’ancienne école de musique – place de la République – place du Sénéchal

DL20220926-014_Etude diagnostique des installations de production et de distribution d’eau potable – autorisation de Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat avec Haute-Corrèze Communauté

DL20220926-015_Haute-Corrèze Communauté – modification des statuts

DL20220926-016_Création et composition des commissions municipales

DL20220926-017_Mise en place du télétravail

DL20220926-018_Recrutement d’agents non titulaires (accroissement saisonnier d’activité)

DL20220926-019_Recrutement d’agents non titulaires (accroissement temporaire d’activité)

DL20220926-020_Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze

DL20220926-021_Modalités de remboursement des frais de déplacements temporaires des agents

DL20220926-022_Définition des taux de promotions au titre de l’année 2022 : ratios d’avancement

DL20220926-023_Création de postes au tableau des effectifs

DL20220926-024_Création d’un emploi permanent de catégorie B et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie B lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article L 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

DL20220926-025_Recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiés en application de l’article L 332-24 – volontaire territorial en administration – chargé de développement foncier

DL20220926-026_Délégation partielle du droit de préemption urbain de Monsieur le Maire a Haute-Corrèze Communauté sur le quartier de la médiathèque

DL20220926-027_Régularisation de servitude de passage d’un réseau d’eau potable et d’assainissement communal – parcelle AH n° 52

CM_22.12.14_Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal

DL20221214-001_Budget principal – décision modificative n° 3

DL20221214-002_Délégation de service public du cinéma « Le Carnot » – versement d’une subvention à la SARL VEO CINEMAS

DL20221214-003_Budget principal et budgets annexes de l’eau, de l’assainissement, du camping – admissions en non valeur – 2022

DL20221214-004_Budget principal et budget annexe de l’eau – effacement de dettes

DL20221214-005_Budget principal, budgets annexes du services des eaux et de l’assainissement – ouverture anticipée des crédits « 2023 »

DL20221214-006_CCAS – avance de subvention communale 2023

DL20221214-007_Renégociation de dette

DL20221214-008_Contractualisaiton départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – diagnostics énergétiques

DL20221214-009_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – travaux pour l’amélioration de la performance énergétique dans les écoles – phase 1 – tranche 1

DL20221214-010_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – aménagement espaces extérieurs, places de parking (projet global santé Haute-Corrèze)

DL20221214-011_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – aménagement du site de Ponty (aménagements sportifs : site VTT, site de pumptrack…)

DL20221214-012_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – restructuration du cimetière

DL20221214-013__Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – aménagement de la grange Bénédit (dans le cadre de la micro-folie)

dl20221214-014_Contractualisation Départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – reprise des sols des réserves, travaux de chauffage a l’Hôtel Bonnot de Bay et éclairage de la salle d’exposition (Musée du Pays d’Ussel)

DL20221214-015_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – changement de la chaudière du bâtiment Lombarteix

DL20221214-016_Contractualisation départementale 2021-2023 avec le Département de la Corrèze – approbation du plan de financement – création d’une passerelle piétonne sur le pont Jaurès

DL20221214-017_Adhésion de la Ville à l’association Nouvelle-Aquitaine des achats publics responsables (3AR)

DL20221214-018_Associations : subventions « 2022 »

dl20221214-019_Cession d’une emprise communale – impasse de Genévriers – annule et remplace la délibération n° DL20220406-031

DL20221214-020_Intégration dans le domaine public de la parcelle ZL n° 141 située rue du Puy Chavagnac à Ussel

DL20221214-021_Cession d’un terrain communal privé – impasse Pré Mornac

DL20221214-022_Régularisation rue de Couzergues

DL20221214-023_Cession salle polyvalente du Champ de Foire – régularisation cadastrale – rue du Général Antony Prouzergue

DL20221214-024_Dénomination de voies

DL20221214-025_Bilan annuel « 2021 » des cessions et acquisitions de la Commune

DL20221214-026_Convention de prestations de services pour les travaux d’entretien courant et petits travaux au sein de la résidence autonomie Les Acacias pour personnes âgées et personnes du dispositif d’hébergement d’urgence et les logements intermédiaires gérés par le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Ussel – autorisation de Monsieur le Maire à signer ledit document

DL20221214-027_Convention de participation financière au réaménagement de la voie communale 18 sur la Ville d’Ussel – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec la ville de Chaveroche

DL20221214-028_Installation infrastructures de charges pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention de droit d’usage avec ENEDIS

DL20221214-029_Installation d’une ligne électrique souterraine – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention de droit d’usage avec ENEDIS

DL20221214-030_Création et composition des commissions municipales

DL20221214-031_Exceptions au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – détermination de la liste des dimanches travaillés pour l’année 2023

DL20221214-032_Mise à disposition de l’ensemble des services proposés par une plate-forme de dématérialisation – convention signée avec le Conseil Départemental de la Corrèze

DL20221214-033_Convention de partenariat pour la mise en œuvre des clauses d’insertions sociales dans les marchés publics – autorisation de Monsieur le Maire à signer cette convention avec le Conseil Départemental de la Corrèze 2023-2025

DL20221214-034_Musée du Pays D’Ussel – récolement 2020 – 2022

DL20221214-034_Annexe

DL20221214-035_Archives municipales – récolement sommaire

DL20221214-035_Annexe 1

DL20221214-035_Annexe 2

DL20221214-036_Recrutement d’agents non titulaires (accroissement saisonnier d’activité)

DL20221214-037_Recrutement d’agents non titulaires (accroissement temporaire d’activité)

DL20221214-038_Création d’un emploi permanent de catégorie B et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie B lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article 332-8 2 – modification de la délibération DL20201216-025

DL20221214-039_Création d’un emploi permanent de catégorie B et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie B lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article 332-8 2°- modification de la délibération DL20211006-016

DL20221214-040_Création d’un emploi permanent de catégorie B et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie B lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article 332-8 2°- modification de la délibération DL20210317-030

DL20221214-041_Création d’un emploi permanent de catégorie A et relative au recrutement, le cas échéant, d’un agent contractuel de catégorie A lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient – article L 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

DL20221214-042_Dispositif Parcours Emploi et Compétences (PEC)

PV détaillés

PV détaillés

CM_2022.09.26_PV_DETAILLE

CM_2022.12.14_PV_DETAILLE

CM_2023.03.01_PV_DETAILLE

CM_2023.04.12_PV_DETAILLE

CM_2023.06.28_PV_DETAILLE

Décisions

2023

Janvier

D20230103-001_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance suite décision de licenciement pour faute grave – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230106-002_Crèche Familiale et Multi-Accueil – tarifs 2023 – tarifs fixes

D20230110-003_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – Requête introductive d’instance suite décision de licenciement pour faute grave – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230116-004_Tarifs du service Education et Jeunesse

D20230127-005_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 4 janvier 2023 – Choc de véhicule contre un candélabre avenue du Grand Puy

D20230127-006_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 10 juillet 2021 – Choc de véhicule contre un candélabre boulevard Victor Giraud

Février

D20230201-007_Mission d’étude et de conseil en assurances – Société PROTECTAS

D20230203-008_Marché subséquent N° 2 pour la fourniture et l’acheminement d’électricité – Tarifs C5 – Moins de 36 Kva – Groupement de commandes Ussel-HCC – TOTAL ENERGIES SA

D20230210-009_Refinancement de quatre emprunts sur les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement – Caisse d’Epargne Auvergne Limousin

D20230216-010_Tarifs de location de la salle de formation multimodale

Mars

D20230301-011_Fourniture de couches jetables et couches culotte pour la crèche familiale et le multi-accueil – Avenant 2- Accord-cadre n° 2020F12 – HYCODIS

D20230309-012_Spectacle « Le chat bleu » au centre culturel le 11/04/23

D20230321-013_Spectacle Le Bateau au centre culturel Jean Ferrat le 16/03/23

D20230323-014_Tarifs des droits d’occupation du domaine public et du domaine privé communal, sans emprise – terrasses

D20230323-015_Spectacle de Noël à la salle polyvalente le 13/12/23

D20230324-016_Spectacle « Jusqu’à Noël » au centre culturel le 20/12/23

D20230329-017_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance suite décision de licenciement pour faute grave – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230330-018_Achat de viandes fraîches – Accords-cadres n°2023F04 1 à 4 – ETS MECHIN

D20230330-019_Prestations de nettoyage des vêtements professionnels et divers – accord-cadre n° 2023F03 – ESAT LES ATELIERS DU VALLON

D20230330-020_Spectacle 100% Rock – Taupless place Verdun le 21/06/23

D20230330-021_Participation au programme POLLINIZ’ACTEURS du CPIE de la Corrèze sur le site touristique du lac de Ponty – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec le CPIE de la Corrèze

D20230331-022_Transport et fourniture de gaz naturel – Marché subséquent n°4 – Avenant N°1 – Accord-cadre n° 2022F06 – ELECTRICITE DE FRANCE

Avril

D20230403-023_Nettoyage des bâtiments communaux – Accord-cadre n° 2023F05 – UNET NETTOYAGE

D20230403-024_Actualisation des tarifs applicables aux locations de jardins familiaux de la Vallée Verte

D20230404-025_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le Tribunal Administratif de Limoges contre la décision de refus d’abrogation du 25 janvier 2023 de l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230404-026_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le Tribunal Administratif de Limoges contre la décision de refus d’abrogation du 25 janvier 2023 de l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230407-027_Spectacle « Jamais deux cent trois » au centre culturel Jean Ferrat les 11 et 12/05/2023

D20230412-028_Location d’un local 5 rue du Château pour une boutique éphémère

D20230412-029_Sous-location d’un local 5 rue du Château pour une boutique éphémère

D20230412-030_Marché subséquent N° 4 pour la fourniture et l’acheminement d’électricité (plus de 36 KvA) – N° 2023F06 – ELECTRICITE DE FRANCE

D20230413-031_Contrat de Ligne de Trésorerie Interactive – Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin

D20230418-032_Prêt au Musée du Pays d’Ussel de tapisseries appartenant à la Manufacture royale Saint-Jean d’Aubusson afin d’organiser une exposition : « Couleurs en tapisserie »

D20230424-033_Création d’un tarif pour le matériel et la vaisselle de la salle polyvalente

D20230424-034_Acquisition d’une balayeuse aspiratrice d’occasion – Marché N° 2023I01 – MATHIEU SAS

D20230425-035_Convention d’hébergement de délégations participant au Challenge de Rugby J.P. BRETTE

D20230427-036_Mise en place d’une convention de partenariat entre le SESSAD Précoce et la Maison de l’Enfance

Mai

D20230505-037_Spectacle « Contes qui font un peu peur (mais pas trop) » au centre culturel municipal Jean Ferrat le 27/10/23

D20230511-038_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230511-039_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20230512-040_Régie temporaire de recettes « forum de la Petite enfance »

D20230512-041_Remplacement des menuiseries extérieures des écoles – Marchés N° 2023I02 – ETS GOUNY ET CIE

D20230516-042_Prêt au Musée du Pays d’Ussel de dessins appartenant à la Cité internationale de la tapisserie d’Aubusson afin d’organiser une exposition : « Couleurs en tapisserie »

D20230516-043_Approbation de la convention de partenariat pour les visites de l’Hôtel Bonnot de Bay passant par Tourisme Haute-Corrèze

D20230522-044_Fixation des tarifs de location secrétariat et salle d’enseignement 1 du complexe multimodal – Privatisation IFHCO

D20230524-045_Convention d’occupation d’un local communal avec l’Office de Tourisme de Haute-Corrèze

D20230524-046_Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale – Lots 5 et 11 – Accords-cadres n° 2023F07 1 et 2 – SDA et POMONA TERRE AZUR AUVERGNE

D20230525-047_Actualisation des tarifs applicables aux locations de jardins familiaux de la Vallée Verte

D20230525-048_Spectacle Pierro et Capucine place de la République le 27/07/23

Juin

D20230601-049_Festival Culturissimo 2023 au centre culturel municipal Jean Ferrat le 09/06/23

D20230601-050_Exposition de l’atelier peinture au centre culturel municipal Jean Ferrat du 15 au 29/06/23

D20230601-051_Exposition de peintures au centre culturel municipal Jean Ferrat du 02 au 26/10/23

D20230601-052_Exposition de peintures à la Micro-Folie La Grange du 02 au 26/10/23

D20230601-053_Animation structure gonflable « animaux » pour les enfants lors de l’organisation de la journée petite enfance à la salle polyvalente le 10/06/23

D20230608-054_Vente de véhicules communaux de gré à gré

D20230608-055_Prêt au Musée du Pays d’Ussel de lithographies appartenant au musée Marcel Sahut de Volvic afin d’organiser une exposition : « Honoré Daumier : la bourgeoisie en caricatures »

D20230612-056_Représentation théâtrale des élèves de CM2 – Vendredi 23 juin 2023 – Centre Culturel Municipal Jean Ferrat – Ecole élémentaire La Jaloustre

D20230612-057_Assemblée générale de l’association – Jeudi 22 juin 2023 – Centre Culturel Municipal Jean Ferrat – Association Rando Loisirs

D20230612-058_Fourniture et livraison de vêtements, chaussures et divers articles de protection Lot 1 : Vêtements de travail Lot 2 : Chaussures de travail Lot 3 : Equipement de protection individuelle – Accords-cadres N° 2023F08 1,2 et 3 – SAS MP DESIGN 19 – FRANCE SECURITE SAS – SAS QUINCAILLERIE ANGLES

D20230612-059_Convention d’objectif et de financement – Fond de modernisation des EAJE « FME »

D20230612-060_Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole du 10/07 au 04/08/23

D20230616-061_Fourniture de matériels et produits d’entretien pour les services de la ville d’Ussel et le CCAS – Accord-cadre N° 2023F09 – SAS SODICO

D20230616-062_Organisation de passerelles entre les services Multi Accueil Collectif et Familial et les écoles maternelles de la ville d’Ussel – Entre le 22 juin 2023 et le 7 juillet 2023 – Ecole Maternelle Jean Jaurès, La Gare, La Jaloustre et Notre Dame de la Providence

D20230621-063_spectacle PEER GYNT parc du Château de la Diège le 30/07/23

D20230621-064_Parrainage – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec ENEDIS

D20230626-065_Tarifs du Centre Aqua-Récréatif

D20230626-066_Acceptation de la prise en charge – Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022

D20230627-067_Tarifs du Centre Aqua-Récréatif

d20230630-068_Convention d’occupation d’un local communal avec la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT)

d20230630-069_Convention d’occupation d’un local communal avec la Confédération Générale du Travail (CGT)

Juillet

D20230703-070_M57 – Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre

D20230703-071_Tarifs de location des salles polyvalentes de Saint-Dezéry et La Tourette

D20230703-072_Tarifs de location de la salle polyvalente de La Tourette pour la formation « Réduction du stress par la pleine conscience » – du 17 mars au 12 mai 2023 – M. BALESTRAT, Directeur du Centre Hospitalier d’Ussel

D20230705-073_Déclassement et désaffectation du bâtiment communal cadastrée AV n° 358

D20230705-074_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 24 décembre 2021, dégât des eaux à l’école primaire de la Jaloustre, boulevard Rhin et Danube – 19200 USSEL

D20230706-075_Remboursement d’un panneau suite à un choc avec un véhicule communal

D20230713-076_Installation d’ombrières photovoltaïques Lot 1 : structure et charpente métallique Lot 2 : panneaux photovoltaïques – électricité Marchés N° 2023I09 1 et 2 SAS BRL – SARL FAURIE

D20230713-077_Construction d’un réservoir d’eau potable sur le lieu-dit de Monteil du Bos à Ussel Marché N° 2023I10 Groupement BREDECHE/MCR/HYDRAU ELECT

D20230713-078_Vente de véhicules communaux de gré à gré

D20230713-079_Mise à disposition d’un bien situé dans la cour de la Gare d’Ussel

D20230713-080_Mise à disposition de salle au centre culturel – Association Chamboultou

D20230713-081_Mise à disposition de salle au centre culturel – Association A corps Zen

D20230713-082_Mise à disposition de salle au centre culturel – association Club Coeur et Santé

D20230713-083_Mise à disposition de salle au centre culturel – association Danser la Salsa

D20230713-084_Mise à disposition de salle au centre culturel – association Energies et Harmonie

D20230713-085_MIse à disposition de salle au centre culturel – association Jardin Méditatif

D20230713-086_Mise à disposition de salle au centre culturel – association La Sabotière

D20230713-087_Mise à disposition de salle au centre culturel – association Un Temps pour Soi

D20230713-088_Spectacle « Les contes de la peur bleue » au centre culturel Jean Ferrat le 17/11/23

D20230713-089_Spectacle « Petits crimes entre amis » au Carnot le 07/12/23

D20230713-090_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 18 janvier 2022 – Garde-corps du Pont du Bech suite à un choc de véhicule non identifié

D20230720-091_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget annexe de l’eau – CAISSE D’EPARGNE AUVERGNE LIMOUSIN

D20230720-092_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget principal – CAISSE D’EPARGNE AUVERGNE LIMOUSIN

D20230720-093_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget principal – CAISSE D’EPARGNE AUVERGNE LIMOUSIN

D20230720-094_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget principal – CAISSE D’EPARGNE AUVERGNE LIMOUSIN

D20230720-095_Spectacle « Ensemble Zellig » à l’Eglise Saint Martin le 20/07/23

D20230721-096_Parrainage – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec ENEDIS

D20230721-097_Spectacle « Changer l’eau des fleurs » au Carnot le 06/02/24

D20230721-098_Spectacle « Récital irlandais » au centre culturel Jean Ferrat le 07/03/24

D20230725-099_Avenant au contrat d’assurances flotte automobile et risques annexes – bris de machine – Marché 2022F13 – Contrat n° 11047627204 – AGENCE VALADE – AXA

D20230725-100_Mise à disposition d’une salle au centre culturel le 31/08/23 – Bouge ta Ville

D20230725-101_Mise à disposition de salle au centre culturel – Théadamuse

D20230726-102_Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans les différentes phases de la mise en œuvre du projet d’ombrières photovoltaïque – ASSOCIATION CRER (Centre Régional des Energies Renouvelables)

D20230726-103_Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans les différentes phases de la mise en œuvre du projet d’ombrières photovoltaïque – ASSOCIATION CRER (Centre Régional des Energies Renouvelables)

D20230726-104_Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans les différentes phases de la mise en œuvre du projet d’ombrières photovoltaïque – ASSOCIATION CRER (Centre Régional des Energies Renouvelables)

D20230727-105_Travaux d’élargissement et de réfection du pont de la Sarsonne – avenant n° 1 – Marché N° 2022I08 – ETS A BREDECHE

D20230727-106_Décision municipale portant modification de la régie « Centre Touristique »

D20230727-107_Décision municipale portant modification de la régie d’avances et de recettes « Salle polyvalente »

Août

D20230802-108_Spectacle « Le secret des ombres » au cinéma théâtre Le Carnot le 18/01/24

D20230817-109_Tarifs du service Education et Jeunesse

D20230824-110 – Fourniture, mise en œuvre, maintenant et formation d’un progiciel Portail famille – Avenant 1

Septembre

D20230904-111_Location de salle à l’INSUP Corrèze-Dordogne le 08/09/23

D20230904-112_Mise à disposition de salle à l’association Energies et Harmonie le 12/10/23

D20230904-113_Mise à disposition de salle à l’association Ussel Country du 11/09/23 au 01/07/24

D20230904-114_Mise à disposition de salle à l’association Les Compagnons de la Joie au Village du 16 au 17/09/23

D20230907-115_Tarifs du service Education et Jeunesse – pénalités pour non inscription

D20230907-116_Grille tarifaire saison du service culturel

D20230907-117_Abonnements saison culturelle 2023-2024

D20230912-118_Musée du Pays d’Ussel – animation des ateliers de lithographie « 2023 » – approbation du montant forfaitaire de la prestation de service

D20230912-119_Décision municipale portant suppression de la régie « Centre Equestre »

D20230912-120_Décision municipale portant suppression de la régie temporaire « Forum de la petite enfance »

D20230912-121_Dépôt au Musée du Pays d’Ussel d’un reliquaire monstrance de la commune de Merlines, présenté à la chapelle des Pénitents

D20230913-122_Avenant au contrat d’assurances flotte automobile et risques annexes – bris de machine – Marché 2022F13 – Contrat n° 11047627204 – AGENCE VALADE – AXA

D20230914-123_Bar-Restaurant de Ponty – Avenant au bail commercial

D20230914-124_Bar-Restaurant de Ponty – Avenant au bail commercial

D20230919-125_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget annexe de l’énergie – CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE

D20230921-126_Spectacle « La dame de chez Maxim » au cinéma théâtre Le Carnot le 09/11/23

D20230922-127_Travaux de voirie – lot 1 : réfection des abords de l’église – lot 2 : réfection centre ancien – Marchés N° 2023I13 1 et 2 – RMCL SA

D20230922-128_Accord-cadre pour le transport et la fourniture de gaz naturel – Marché N° 2023F11 – GAZ DE BORDEAUX – ELECTRICITE DE France – TOTAL ENERGIES SA

D20230926-129_Mise à disposition des locaux – Association « Les P’tits Potams »

D20230928-130_Mise à disposition de salle à l’association Bourse aux vêtements du 9 au 16/10/23

D20230928-131_Mise à disposition de salle à l’association Entraide et loisirs le 20/10/23

D20230928-132_Mise à disposition de salle à l’association Un temps pour soi le 24/11/23

D20230928-133_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 12 juillet 2023 – Choc de véhicule contre un candélabre avenue des Tilleuls

Octobre

D20231002-134_Fixation des tarifs de participation des exposants au repas proposé lors du Salon « bien vivre sa retraite »

D20231002-135_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 12 février 2021 – Choc de véhicule contre un candélabre avenue du Général Leclerc

D20231005-136_Spectacle « Comment survivre à mon ado » au cinéma-théâtre Le Carnot le 05/10/23

D20231005-137_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le Tribunal Administratif de Limoges contre la décision de refus d’abrogation du 25 janvier 2023 de l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20231005-138_Services de transport routier réservé aux usagers scolaires et activités extrascolaires – Lot 2 : ACM, CMJ et DSU – ACCORD-CADRE N° 2022F11-2 – SAS TRANSPORTS MONEGER

D20231005-139_Travaux sur réseaux eau potable, assainissement eaux usées et eau pluviale – Accord-cadre n° 2023I14 – SAS MASSIF CENTRAL RESEAUX

D20231006-140_Marché subséquent N°1 pour le transport et fourniture de gaz naturel 2023-2027 – EDF

D20231012-141_Spectacle « Finalement je vais bien » au centre culturel Jean Ferrat le 11/04/24

D20231012-142_Renouvellement d’ateliers de lecture

D20231012-143_Spectacle « Le sourire de Lisa » au centre culturel Jean Ferrat le 19/10/23

D20231012-144_Convention COS

D20231017-145_Modification de la régie de recettes et d’avances « Education Jeunesse »

D20231027-146_Location d’un local 3 rue Esparvier pour une boutique éphémère

D20231027-147_Sous-location d’un local 3 rue Esparvier pour une boutique éphémère

D20231027-148_Sous-location d’un local 3 rue Esparvier pour une boutique éphémère

D20231030-149_Décision Municipale portant modification de la régie de recettes et d’avances « Education Jeunesse » – annule la décision D20231017-145

D20231031-150_Mise à disposition de salle – Haute-Corrèze Communauté du 8 au 27/11/23

D20231031-151_Mise à disposition de salle – Franck CORDIER du 4 au 22/12/23

D20231031-152_Mise à disposition de salle – Association Les Compagnons de la Joie au Village le 10/12/23

D20231031-153_Mise à disposition de salle – Syndidat CGT du centre hospitalier d’Ussel le 28/11/23

D20231031-154_Mise à disposition de salle – Association Energies et Harmonie le 03/12/23

D20231031-155_Mise à disposition de salle – association Santé Education et Prévention sur les Territoires le 20/11/23

D20231107-156_Mise à disposition de salle – Haute-Corrèze Communauté le 18/11/23

D20231107-157_Mise à disposition de salle – Haute-Corrèze Communauté les 15 et 16/12/23

Novembre

D20231108-158_Dispositif d’aide et de fidélisation pour les étudiants inscrits dans les filières de santé longues – convention à intervenir avec Mademoiselle Atlanticya BERCHOUX, étudiante en 6ème année à la faculté de médecine de l’université Clermont Auvergne

D20231113-159_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 16 mai 2023 – Portail de la maison de l’enfance, 1 avenue du Docteur Roullet suite à un choc de véhicule

D20231114-160_Spectacle « Petits crimes entre amis » au cinéma théâtre le 21/03/24 (initialement prévu le 07/12/23)

D20231114-161_Décision municipale portant suppression de la régie mixte « Affaires culturelles »

D20231114-162_Régie de recettes « Affaires Culturelles »

D20231114-163_Régie d’avances « Affaires Culturelles »

D20231114-164_Approbation de la convention de partenariat pour la création et la maintenance de parcours « Tèrra Aventura »

2022

D20220704-064_animation des ateliers de lithographie 2022 – approbation du montant forfaitaire de la prestation de service

D20220705-065_Concert Quatuor Paris Swing le 06/07/22 au centre culturel Jean Ferrat

D20220705-066_Vente de véhicules communaux de gré à gré

D20220712-067_Prêt au Musée du Pays d’Ussel d’œuvres appartenant à Madame Claire MISFUD afin d’organiser une exposition : « Regards sur la Corrèze : Josef Czapski / Jean Colin »

D20220720-068_Travaux d’aménagement de la place de la République – Attribution du marché

D20220727-069_Enlèvement, transport et compostage des boues de la station d’épuration – Accord-cadre n°2022F07 – SAUR SAS

D20220728-070_Défense des intérêts de la Commune – Provision d’honoraires – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220729-071_Location longue durée et entretien d’un véhicule type poids lourd bi benne, avenant 1 – FAURIE LOCATION ET SERVICES

D20220803-072_Tarifs du service Education et Jeunesse

D20220803-073_Spectacle Les Misérables 2.0 les 16 et 17/03/23 au cinéma/théâtre le Carnot

D20220803-074_Abonnements saison culturelle 2022-2023

D20220810-075_Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale, 11 lots séparés – accords-cadres n° 2022F08 1 à 11

D20220816-076 _Tarifs du service Education et Jeunesse

D20220901-077_Tarifs du Centre Aqua-Récréatif

D20220905-078_Musée du Pays d’Ussel – Initiation à la typographie – approbation du montant forfaitaire de la prestation de service

D20220905-079_Participation financière de la Société des archives historiques et du musée d’Ussel pour la restauration d’un spécimen naturalisé

D20220920-080_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022

D20220920-081_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022

D20220923-082_Spectacle « Les Chansons Chocottes – Le Bal des Chocottes » au centre culturel le 28/10/22

D20220923-083_Parrainage – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec ENEDIS

D20220930-084_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Règlement des frais et honoraires – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-085_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-086_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-087_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-088_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20220930-089_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES

D20221003-090_Spectacle « Loomie et les robots » au centre culturel Jean Ferrat le 09/12/22

D20221003-091_Spectacle « Voyage au bout de la nuit » au cinéma-théâtre Le Carnot le 25/04/22

D20221003-092_Gratuité d’une partie du musée et ouverture dans le cadre de l’exposition « Rites magiques et sorcellerie en Haute-Corrèze » du mercredi 5 octobre au vendredi 4 novembre 2022 de 14 h 00 à 17 h 30

D20221006-093_Mise en place d’ateliers de massage en direction des bébés

D20221006-094_Mise en place d’ateliers d’éveil musical

D20221007-095_Acceptation d’indemnité de sinistre – choc de véhicule sur un panneau au carrefour entre l’avenue de Clermont et la rue de Bussiertas

D20221011-096_Services d’assurances – modification n° 3 – lot 4 : risques statutaires du personnel – marché n° 2020F01-04 – GROUPEMENT ALLIANZ VIE / T. KOBILARZ

D20221011-097_Acceptation d’indemnité de sinistre – sinistre du 02/06/22, panne de l’ascenseur de l’école élémentaire Jean Jaurès à la suite d’orages

D20221013-098_Acquisition d’un véhicule PEUGEOT 208 immatriculé ET-411-ZG

D20221013-099_Convention d’occupation de locaux avec la Ligue contre le Cancer

D20221013-100_Convention d’occupation de locaux avec l’association Souriez et Positivez

D20221017-101_Intervention photos avec le Père Noël et son lutin au centre culturel Jean Ferrat le 21/12/22

D20221017-102_Travaux d’élargissement et de réfection du pont de la Sarsonne – marché n° 2022I08 – ETS A BREDECHE

D20221018-103_Mise en place d’ateliers de lecture

D20221115-104_Mise à disposition des locaux

D20221115-104_Annexe

D20221115-105_Spectacle proposé par l’Association POPATEX pour la représentation du spectacle de Noël « Attention Zoé» pour les enfants accueillis au sein des structures Multi-Accueil et à l’ACM « Les Genêts » ainsi que pour les enfants et les assistantes maternelles de la Crèche familiale et du RAPEI Haute-Corrèze – le 14/12/22 à la salle polyvalente

D20221115-106_Marché subséquent N° 3 pour la fourniture et l’acheminement d’électricité (plus de 36 KvA) – N° 2022F10 – ELECTRICITE DE FRANCE

D20221118-107_Fourniture de matériels et produits d’entretien – avenant n° 1 Lots 1 et 2 – Accords-cadres n° 2021F05 1 et 2 – SAS SODICO

D20221125-108_Service régulier de transport routier réservé aux usagers scolaires et activités extrascolaires – Lot 1 : Ecoles intra-muros et Lot 2 : ACM, CMJ et DSU – Accords-cadres N° 2022F11 1 et 2 – SAS FAURE CORREZE – SAS MONEGER

D20221201-109_Acceptation d’indemnité de sinistre – sinistre du 18/01/22 – garde-corps du Pont du Bech suite à un choc de véhicule non identifié

D20221202-110_Passage à la nomenclature M57 – mise à jour de l’inventaire comptable

D20221202-111_Collecte et traitement des bennes de déchets – apports déchets verts / matériaux sur la déchèterie du Camp César – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec Haute-Corrèze Communauté – du 01/01/2020 au 31/12/2022

D20221202-112_Acceptation de la prise en charge – Défense des intérêts de la Commune – requête présentée devant le Tribunal Administratif de Limoge contre l’arrêté n° DP 019275 19 U0090

D20221202-113_Acceptation de la prise en charge – Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022

D20221202-114_Acceptation de la prise en charge – Défense des intérêts de la Commune dans le cadre de procédures devant le tribunal administratif de Limoges – référé suspension et requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022

D20221207-115_Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du marché couvert – Avenant de transfert – Marché n° 2022I02 – Groupement DEJANTE VRD CONSTRUCTION/CLARY²/DEJANTE ENERGIE SUD-OUEST/ACOUSTICDIA

D20221208-116_Location d’un local 1 place Duché pour des boutiques éphémères

D20221209-117_Evaluation des risques psychosociaux – SARL GAERIS SCIENCES HUMAINES

D20221209-118_Avenant n° 3 au contrat d’assurances dommages aux biens – Marché 2020F01, lot 1, contrat 029205/V – SMACL ASSURANCES

D20221212-119_Spectacle Maria Dolorès y Amapola Quartet le 19/01/23 – Cinéma-Théâtre Le Carnot

D20221213-120_Fixation du tarif de participation de la Commune d’Aix aux frais de production de repas par la cuisine centrale de la Commune d’Ussel – à compter du 13/12/22

D20221220-121_Camping de Ponty – fourniture d’eau et d’électricité aux gens du voyage – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention avec Haute-Corrèze Communauté – du 01/1119 au 30/11/21

D20221227-122_Prestations d’assurance flotte automobile et risques annexes Attribution du marché à l’agence Valade AXA

ARCHIVES : comptes-rendus de 2014 à 2022

ARCHIVES : comptes-rendus de 2008 à 2014