Conseils municipaux, Délibérations, Procès verbaux
Conseil municipal du 1er octobre 2025
Date de délibération
Délibérations
- DL20251001-001_Dispositif d'aide aux associations Usselloises – Participation de la commune à hauteur de 50% sur le montant de la seconde cotisation
- DL20251001-002_Garantie d'emprunt COPROD
- DL20251001-003_Construction de vestiaires pour les féminines rugby au Stade municipal – Approbation du plan de financement
- DL20251001-004_Approbation de la promesse de contrat d'obligation réelle environnementale (ORE) et d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire (AOT) avec la société LIDL dans le cadre d'un projet de compensation écologique liée au zéro artérialisation (ZAN)
- DL20251001-005_Approbation de la promesse de bail emphytéotique avec CB ENERGY sur un terrain communal situé rue de Lôches
- DL20251001-006_Mise en vente de terrains communaux – Délibération de principe avec prix indicatifs
- DL20251001-007_Déclassement et cession d'une emprise communale du domaine public -Lieu dit "La Bredèche"
- DL20251001-008_Bilan annuel 2024 des cessions et acquisitions de la commune
- DL20251001-009_Dénomination de voie : Modification de la dénomination de la voie "Avenue Père Jean-Louis BOURDOUX -1876-1963 – Missionnaire Franciscain"
- DL20251001-010_Rapport annuel "2024" sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et du service d'assainissement collectif – Avis du Conseil Municipal
- DL20251001-011_Modification de la délibération du 22 décembre 2021 portant création d'un emploi permanent de catégorie C et relative au recrutement, le cas échéant, d'un agent contractuel de catégorie C dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire (Article L332-14)
- DL20251001-012_Recrutement d'agents non titulaires (Contrats d'engagement éducatifs)
- DL20251001-013_Recrutement d'agents non titulaires (Accroissement saisonnier d'activité)
- DL20251001-014_Recrutement d'agents non titulaires (Accroissement temporaire d'activité)
- DL20251001-015_Désignation d'un coordonnateur et création d'emplois d'agents recenseurs (portant modification des précédentes délibérations portant sur le recensement au sein de la collectivité) – Année 2026
- DL20251001-016_Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2025 – Créations et suppressions d'emplois permanents
- DL20251001-017_Protectionsociale complémentaire – Mise en œuvre de la convention de participation en mutuelle risque santé avec le Centre de Gestion de la FPT de la Corrèze et fixation du montant de la participation de la collectivité
- DL20251001-005_Approbation de la promesse de bail emphytéotique avec CB ENERGY sur un terrain communal situé rue de Lôches