Décisions municipales
Décisions de mai 2025
- D20250512-039_Fixation récompense financière d'un pack artistique pour les tremplins PINK PANDA
- D20250512-040_Tarifications concernant les catalogues d’exposition vendus par la boutique du musée du Pays d’Ussel
- D20250512-041_Convention de prêt d’un véhicule à titre gracieux – Association des Jeunes Sapeurs-Pompiers d’Ussel
- D20250514-042_Tarification concernant les jeux de mémoire vendus à la boutique du Musée du Pays d'Ussel
- D20250514-043_Organisation de passerelles entre les services Multi acuueil collectif et familial et les écoles maternelles de la ville
- D20250515-044_Loi du 13/07/06 portant engagement national sur le logement – Logement social
- D20250516-045_Fourniture de couches jetables et couches culottes pour la crèche et le multi accueil
- D20250520-046_Mise à disposition d'une salle du centre culturel Jean Ferrat le 26/05/25
- D20250520-047_Mise à disposition d'une salle à la Micro-Folie du 12 au 30/05/25
- D20250521-048_Convention d'hébergement de délégations participant au Challenge de rugby JP Brette
- D20250521-049_Convention de service conseil en matière de diététique et d'hygiène alimentaire
- D20250521-050_Convention d'occupation du local communal dit "Boucherie Moncourrier" avec LIBRAVOUS du 7 au 11/10/2025
- D20250523-051_Rénovation et réaménagement de la Maison de l'enfance – Attribution de marchés
- D20250526-052_Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'une procédure devant le TA de Limoges – Arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Dossier 2201282
- D20250526-053_Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'une procédure devant le TA de Limoges – Arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Dossier 2300214
- D20250527-055_Contrat de sécurité – Petites Villes de Demain
- D20250527-054_Rénovation du marché couvert – Modifications 1 et 3 – Lots 4 et 10